Quelques textes pour alimenter la réflexion…

 

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Enseignement supérieur

Rapports

  Rapport Attali
Rapport "Pour un modèle d'enseignement européen" - Jacques Attali [1998]
  Rapport Belloc
Propositions pour une modification du décret 84-431 portant statut des enseignants chercheurs
  Rapport CAE (Conseil d'Analyse Economique)
"Éducation et croissance" - Philippe Aghion et Élie Cohen [janvier 2004]
  Rapport d'information au Sénat au nom de la commission des Affaires culturelles sur "la situation des université" - Jacques Valade [janvier 2004]
 


Voir aussi
La documentation française/rapports publics

 

Décrets et arrêtés

Décret 84-573 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur [5 juillet 1984]
Décret 99-747 relatif à la création du grade mastaire [30 août 1999]
Décret 2002-480 modifiant le décret 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire et le décret 2001-295 portant sur la création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion [8 avril 2002]
Décret 2002-482 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur [8 avril 2002]
Décret 2002-603 modifiant le décret 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur [25 avril 2002]
Arrêté relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence [23 avril 2002]
Arrêté relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées [25 avril 2002]
Arrêté relatif au diplôme national de master [25 avril 2002]
Arrêté relatif aux études doctorales [25 avril 2002]
Arrêté modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches [25 avril 2002]
 


Voir aussi
Le journal officiel de la République française

 

Europe

Sorbonne [25 mai 1998]
"Harmoniser l'architecture du système européen d'enseignement supérieur"
Déclaration conjointe des quatre ministres de l'enseignement supérieur (Allemagne, France, Italie et Royaume Uni) à l'occasion du 800ème anniversaire de l'Université de Paris
Bologne [19 juin 1999]
Déclaration commune de 29 ministres européens de l'éducation
Lisbonne [23 et 24 mars 2000]
Conclusions de la présidence à la réunion extraordinaire du Conseil européen
Salamanque [29 et 30 mars 2001]
"Bâtir l'espace européen de l'enseignement supérieur"
Réunion de l'EUA (European University Association) afin de préparer la réunion de Prague rassemblant les ministres responsables de l'enseignement supérieur des pays participant au Processus de Bologne
Prague [19 mai 2001]
"Vers l'espace européen de l'enseignement supérieur"
Communiqué de la conférence des ministres de l'enseignement supérieur
Graz [29 au 31 mai 2003]
"L'après Berlin :le rôle des universités"
Réunion de l'EUA (European University Association) afin de préparer la réunion de Berlin rassemblant les ministres responsables de l'enseignement supérieur
Berlin [18 et 19 septembre 2003]
"Réaliser l'espace européen de l'enseignement supérieur
Déclaration des ministres responsables de l'enseignement supérieur
   
"eLearning - Penser l'éducation de demain"
Communication de la Commission [24 mai 2000]
"Mémorandum sur l'éducation et la formation tout au long de la vie"
Document de travail des services de la Commission [30 octobre 2000]
"Objectifs concrets futurs des systèmes d'éducation"
Rapport de la Commission [31 janvier 2001]
"Réaliser un espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie"
Communication de la Commission [novembre 2001]
 


Voir aussi
European University Association (EUA)/conférences

EUROPA/Education et formation/Lifelong Learning

MJENR/Europe et international/Construire l'espace européen de l'enseignement supérieur

 

AMUE-CPU

"Construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur : déclinaison française"
Séminaire de l'AMUE [5 novembre 2002]
"Mise en œuvre du schéma LMD"
Circulaire de la Direction de l'enseignement supérieur [14 novembre 2002]
"Mise en œuvre de la construction de l'espace européen : examen et commentaire des résultats de l'enquête rapide LMD faite par la CPU" [février 2003]
"Harmonisation européenne : dispositif LMD - Position de la CPU [20 février 2003]
"La CPU satisfaite des conclusions de la conférence de Graz"
Communiqué de la CPU [4 juin 2003]
"La mise en place du LMD dans les universités françaises"
Séminaire de l'AMUE [2 juillet 2003]
 


Voir aussi
Agence de mutualisation des universités (AMUE)
Conférence des présidents d'université (CPU)

 

Divers

Projet de loi sur l'autonomie des établissements d'enseignement supérieur [9 mai 2003]
Projet de loi de modernisation universitaire [2 juin 2003]
"Campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales"
Circulaire de la Direction de l'enseignement supérieur [3 septembre 2003]
Budget coordonné 2004 de l'enseignement supérieur
"Livre noir sur les universités"
Texte issu d’un travail collectif réalisé par Luigi Del Buono, Christophe Gaubert, Frédéric Lebaron, Marie-Hélène Lechien, Frédéric Neyrat, Fabienne Pavis, Maryse Ramambason, Charles Soulié, Sylvie Tissot, au sein de la Coordination Nationale Recherche et Enseignement Supérieur, en association avec des membres de la coordination et des informateurs appartenant à divers établissements d’enseignement supérieur et à plusieurs disciplines.
Document de travail [octobre 2003]

 

Recherche

Lettre de la Ministre aux chercheurs [22 janvier 2004]
Réponse de H. E. Audier (directeur de recherche) à la Ministre
Message de Gérard Mégie et Bernard Larrouturou aux directeurs d’unités [1 mars 2004]
"Notre projet pour le CNRS" par Gérard Mégie et Bernard Larrouturou Président et directeur général du CNRS [1 mars 2004]
"Rapport sur les conditions de travail illégales des jeunes chercheurs"
Confédération des jeunes chercheurs (CJC) [4 mars 2004]

 

CNRS

Lettre de Bernard Larrouturou aux directeurs d'unités [janvier 2004]
Situation financière CNRS - Bernard Larrouturou [janvier 2004]

 

Loi Sapin

Loi n° 2001-2 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale [3 janvier 2001]
Texte de synthèse sur la loi Sapin - Edoardo Marquès - Option 403 Page 22-23 - Février 2001

 

AGCS

"AGCS : le double jeu de l'Europe"
Intervention au Larzac [8, 9 et 10 août 2003] de Raoul Marc Jennar, chercheur auprès de l'Oxfam Belgique et de l'URFIG

 


Voir aussi
Organisation mondiale du commerce (OMC)
Accord général sur le commerce des services(AGCS)
Unité de recherche, de formation et d'information sur la globalisation (URFIG)

 

Formation professionnelle

Accord national interprofessionnel relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle [20 septembre 2003]

 

OCDE

Cahier de politique économique n°13
"La faisabilité politique de l'ajustement" - Christian Morisson [1996]

"La modernisation du secteur public" [novembre 2003]

 
Voir aussi
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

 

Autres liens

 

Fonds monétaire international (FMI)
Banque mondiale
Organisation des nations unies
EUROPA - Le portail de l'Union européenne

Le Monde diplomatique

Vive la répart ! (Michel Husson)

SUD Education